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Éditeur du site

Le site Vieux Plans est édité par Joseph de Gourcuff, entrepreneur individuel.

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Hébergeur

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À compléter une fois l'hébergement choisi. L'identité et l'adresse de l'hébergeur sont obligatoires, pas seulement son nom commercial.

Médiateur de la consommation

Conformément à l'article L. 612-1 du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'oppose à un professionnel.

Médiateur désigné : Centre de Médiation de la Consommation des Conciliateurs de justice (CM2C)
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
www.cm2c.net

Le consommateur peut saisir gratuitement ce médiateur en ligne sur www.cm2c.net ou par courrier à l'adresse ci-dessus, après avoir tenté de résoudre le litige directement avec nous par une réclamation écrite.

L'adhésion à un médiateur de la consommation est une obligation légale pour vendre à des particuliers, et elle est payante. Elle doit être souscrite avant la première vente.

Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr

Propriété intellectuelle

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Dernière mise à jour : 15/10/2026.