Politique de confidentialité
Cette page décrit les traitements de données personnelles réalisés par Vieux Plans, conformément au règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi du 6 janvier 1978 modifiée.
Responsable du traitement
Joseph de Gourcuff, entrepreneur individuel, SIREN 854 084 456 — 59 rue Nicolas Leblanc, 59000 Lille — [email protected].
Données collectées et finalités
| Donnée | Finalité | Base légale | Conservation |
|---|---|---|---|
| Nom, adresse postale | Expédition de la commande | Exécution du contrat | Durée légale comptable : 10 ans |
| Adresse électronique | Confirmation et suivi de commande | Exécution du contrat | 10 ans |
| Données de paiement | Encaissement | Exécution du contrat | Conservées par le prestataire de paiement, jamais par Vieux Plans |
Destinataires
Les données ne sont ni vendues ni cédées. Elles sont transmises aux seuls prestataires nécessaires à l'exécution de la commande : le prestataire de paiement Stripe Payments Europe Ltd et le transporteur chargé de la livraison.
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Vos droits
Toute personne dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité sur ses données. Ces droits s'exercent auprès de [email protected].
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Dernière mise à jour : 14/10/2026.